Arsène Poirier


De: Arsène POIRIER, épouse POLTER
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Pointe-à-Pitre
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000021006148(source JORF)
admission
29 Août 200929/08/2009
De: Arsène Poirier, épouse Polter
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Juridiction de proximité de Pointe-à-Pitre
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Arsène Poirier, épouse Polter
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Juridiction de proximité de Pointe-à-Pitre
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Poirier (Arsène), épouse Polter
vice-présidente honoraire au tribunal de grande instance de Bobigny ; 45 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Arsène Poirier, épouse Polter
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="1999-11-03"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000397965(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Arsène Poirier, épouse Polter
premier juge audit tribunal
Objet:
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents
Remplace:M. Matet
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Poirier (Arsène), épouse Polter
vice-président (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Poirier (Arsène), épouse Polter
vice-président (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits: 127
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Poirier (Arsène), épouse Polter
vice-président (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Poirier (Arsène), épouse Polter
vice-président (Pointe-à-Pitre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Arsène Poirier, épouse Polter
premier juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-président
Remplace:M. Dior
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.